AMENAGEURS/LOTISSEURS/CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES


Soyez informés des principaux projets d'aménagement à l'étude en France et positionnez-vous sur les concessions et ventes de terrains.
Calculez la fiscalité applicable à vos opérations d'aménagement et les ressources induites pour la collectivité afin de négocier au mieux.
Déterminez-vous sur les différentes participations à appliquer.
S'abonner...


Actualité

Promesse synallagmatique de vente avec charges d'intérêt général pour une opération de logements en mixité sociale sur le site Val Claret
+infos
Projet de cession d'une emprise foncière de 950 m² pour une opération de bureaux
+infos
Appel à projets pour la création de la ZAC Grandclément
+infos

Devis assurance Calcul taxe aménagement Régime TVA et droits Documents divers Foire aux Questions Infos techniques